Vers une harmonisation des pratiques d’évitement, de réduction et de compensation

Étude Biotope pour la DREAL et le SGAR Occitanie

visuel Etude Biotope DREAL - SGAR OC Printemps 2017

La région Occitanie est caractérisée à la fois par une richesse écologique exceptionnelle mais aussi par un aménagement soutenu du territoire, notamment autour de l’arc Méditerranéen et de l’agglomération de Toulouse, qu’il convient de concilier. Afin d’améliorer les pratiques de mise en œuvre de la séquence ERC, disparates et pas suffisamment priorisées sur l’évitement et la réduction, l’État (DREAL Occitanie et SGAR Occitanie) a commandé la réalisation de cette étude à BIOTOPE.

Cette étude intervient dans la continuité des groupes de travail ERC thématiques régionaux initiés dans l’ancienne région Languedoc-Roussillon avec les objectifs de :
-  proposer un cadre commun synthétique, opérationnel et ancré sur le territoire régional pour contribuer à l’harmonisation des pratiques ;
-  faciliter les procédures règlementaires et rendre efficiente la mise en œuvre de la séquence ERC afin de prendre en compte les enjeux environnementaux, et en particulier les enjeux de biodiversité, le plus en amont possible.

Ainsi la région Occitanie se positionne en tant que pilote en matière de mise en œuvre de la séquence ERC notamment par le biais de la mise en place du Registre de Compensation Environnementale (RCE).