Rapport sur l’application de la séquence ERC en zones humides

rapport erc en zones humides - vignetteLe Pôle-relais mares, zones humides intérieures et vallées alluviales publie un rapport intitulé « Etude de l’application de la séquence ERC en zones humides - Zoom sur le bassin Seine-Normandie », aboutissement d’un travail mené par le Pôle-relais visant à mieux appréhender la mise en œuvre opérationnelle de la séquence ERC en zones humides, notamment du point de vue des porteurs de projets.

Cette démarche s’inscrit dans la dynamique impulsée par l’Agence de l’eau Seine Normandie et la Direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie (DRIEE) pour communiquer sur la doctrine nationale et sa déclinaison réglementaire.

Entre décembre 2016 et février 2017, le Pôle-relais a consulté les maîtres d’ouvrages du bassin Seine-Normandie au moyen d’un questionnaire co-construit avec les structures associées au pilotage de ce projet, afin de comprendre comment les porteurs de projets mettent en œuvre concrètement la séquence ERC en zones humides, dans le cadre des dossiers d’incidences ou d’impacts. Seuls les projets qui ont trait aux zones humides définies par l’Arrêté du 24 juin 2008 modifié par l’Arrêté du 1er octobre 2009 étaient concernés par ce questionnaire. Les questions posées portaient sur les difficultés rencontrées, les outils et ressources utilisés, les solutions mises en œuvre par les porteurs de projets et leurs attentes.

Le rapport présente les actions menées par le Pôle-relais mares, zones humides intérieures et vallées alluviales sur la séquence ERC en zones humides et les résultats de l’enquête réalisée auprès des porteurs de projets.
Il est disponible ICI

Les autres travaux du Pôle-relais mares, zones humides intérieures et vallées alluviales sur la séquence ERC appliquée en zones humides sont accessibles en cliquant ICI